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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX
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BULLES DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES DE FRUITS
PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4172556
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
BULLES DE FRUITS de PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque BULLES DE FRUITS

Déposée le 10 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BULLES DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) LES CERQUEUX - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 339 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BULLES DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE FRUITS arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : BABY MAC , D'ORFIN GRANDE CARTE , MAISON DU GATEAU , D'ORFIN , PLAISIRS MINUTE , DELICES PATISSIERS , BABY MACARON , MACARONS DE NOEL


PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée à associé unique - LES CERQUEUX - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 378339063


Cabinet HARLE PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707482 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème pâtissière ; en-cas à base de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème ; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons (viennoiserie) ; pâtisseries ; pâtisseries en pâte à choux ; pâte à choux ; pâte à gâteaux ; éclairs (pâtisseries) ; religieuses (pâtisseries) ; choux ; chouquettes ; glands (pâtisserie) ; profiteroles (pâtisseries) ; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée) ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ; gressins ; blinis ; fajitas ; pita ; donuts ; scones ; pancakes ; triangles (pâtisserie) ; couronnes, couronnes des rois (pâtisserie) ; préparations à base de céréales ; galettes, galettes des Rois ; chinois (pâtisserie) ; gâteaux apéritifs sucrés ou salés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; céréales pour petit déjeuner ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales et autres que les huiles essentielles.

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.